Email Facebook Twitter Viadeo LinkedIn RSS Plus

Les instituts de recherche

L'INSTITUT NOTARIAL DU PATRIMOINE ET DE LA FAMILLE (INPF)
L'Institut Notarial du Patrimoine et de la Famille (INPF) mène une mission de formation et de recherches dans toutes les matières liées au droit de la famille et à l'organisation du patrimoine.
Les matières prédominantes sont le droit civil, le droit fiscal et le droit des sociétés.
Pour la Cour d'Appel de GRENOBLE une commission composée d'une dizaine de notaires anime et organise tout au long de l'année, savoir :
- des formations à destination des notaires et de leurs collaborateurs;
- des travaux et études de cas pratiques en inter-professionnalité notamment avec les experts comptables, les Conseillers en Gestion de Patrimoine Indépendant, les banques;
- un travail de suivi des relations des notaires avec les tribunaux, les organismes de protection des Majeurs, les Conseils Généraux notamment,
- des partenariats avec l'ensemble des professionnels du patrimoine.
L'INPF est un acteur fédérateur de tous les métiers du patrimoine et de la famille.

L'INSTITUT NOTARIAL DES COLLECTIVITES LOCALES (INCL), de l'ENVIRONNEMENT ET DE L'ESPACE RURAL (INERE)
Ces instituts produisent des travaux, pour la Cour d’Appel de Grenoble, à destination de la pratique notariale en rapport avec le droit de l’urbanisme, droit de l’environnement droit rural, droit des collectivités locales, aménagement du territoire. La commission composée d’une douzaine de notaires et collaborateurs, réalise «Visions communes», la lettre d’information juridique à l’attention des élus et collectivités locales ainsi que les actualisations du guide des autorisations d’urbanisme, anime des conférences et des formations à destination des élus et techniciens, participe aux Congrès des maires départementaux et national...
L’INCL/L’INERE sont en relation étroite avec les associations des maires départementales.

L'INSTITUT NOTARIAL DE L'ENTREPRISE ET DES SOCIETES (INES)
« Mettre au service de l’autre, le savoir-faire de tous ».
Au sein des différents instituts que compte le conseil régional des notaires de Grenoble, l’INES (Institut notarial des entreprises et des sociétés) revêt une couleur toute particulière.
L’INES est une des 6 sections de l’Institut du Développement (IDD) créé par le Conseil Supérieur du Notariat, qui a pour mission :
- De favoriser le développement d’actions et d’outils relatifs aux principaux domaines d’expertise de la profession
- De les faire connaître auprès des publics ciblés - pouvoirs publics, partenaires, clients des notaires, etc.
Le Conseil Régional des Notaires de Grenoble, sous l’égide de son président, a souhaité des instituts acteurs de l’évolution de notre Société. Leur mission est de travailler sur le maintien et le développement de l’expertise et des compétences notariales dans chaque matière en proposant et en assurant la mise en œuvre d’actions et d’outils spécifiques.
Les différents présidents de chambre des départements de l’Isère, de la Drôme et des Hautes-Alpes lui ont aussitôt emboités le pas et pris le relais avec dynamisme, enthousiasme et créativité.
L’INES est composé d’une vingtaine de personnes. Il s’est ouvert depuis quelques années maintenant à différents professionnels. Ainsi, notaires et collaborateurs côtoient avocats, experts comptables voire conseils en gestion de patrimoine qui spontanément ont décidé de mettre ensemble leur savoir faire au service des professionnels, des institutionnels, comme du grand public.
La vocation essentielle de l’INES est l’ouverture : Mettre au service de l’autre le savoir-faire de tous.
Mais comment est-ce possible ?
Très simplement en réfléchissant à ce que les autres attendent de nous.
Nos parlementaires votent une nouvelle loi de finances, ou bien encore une loi de finances rectificative. Nous devons le plus rapidement possible être en mesure de vulgariser ces nouveaux textes, afin de les rendre accessibles à tous, professionnels et grand public.
Une spécificité fiscale est entrée en vigueur, et aucune formule d’application n’existe sur le sujet. Nous prenons le clavier afin de proposer une trame de clause au service des études.
Une manifestation est organisée avec la chambre de commerce et d’industrie. Nous répondons présents afin d’épauler les différentes équipes et d’offrir un service le plus large possible soit au profit du grand public soit au profit des permanents de ladite chambre de commerce.
Les greffiers des tribunaux de commerce nous font part des difficultés qu’ils rencontrent avec les études de la cour d’appel, en ce qui concerne les formalités liées au droit des affaires. Notre équipe se mobilise afin de donner naissance au « guide des formalités » distribué aux collaborateurs et aux notaires.
Alors oui l’INES a un véritable rôle à jouer. Bien d’autres actions, bien d’autres manifestations sont en gestation. La limite n’existe pas. Elle est sans arrêt déplacée afin que l’équipe puisse toujours mieux répondre aux attentes des professionnels et du public, qui ne peuvent faire face à cette avalanche de modifications législatives, réglementaires et jurisprudentielles.
Nous accompagnons, nous ouvrons des pistes, nous aidons à mieux comprendre.
Comme les autres instituts notre vocation est d’être au service des autres.

 

Partager l'information :